CDZA de retour sur YouTube... jusqu'à la prochaine fois ?

Publié le par StateAlchemist

Tout de suite, un nouvel épisode de notre grand feuilleton : "Amour, Droits d'auteurs, et Toei" !

CDZA de retour sur YouTube... jusqu'à la prochaine fois ?

Vous vous souvenez que j'avais dis ne pas vouloir faire opposition à Toei Animation par rapport à la suppression des épisodes de CDZA, parce que j'avais peur des répercussions judiciaires ? Et bien, disons que certains commenteurs (commentateurs ?) ont été très persuasifs, et surtout insistants...! XD

Donc, je m'y suis finalement essayé, il y a près de 2 semaines, en envoyant une notice de contestation comme celle-ci :

Ceci n'est pas l'oeuvre originale. C'est une vidéo parodique, remontée, transformée, et réenregistrée.
En tant que parodie, elle est donc autorisée par l'article L 122-5 paragraphe 4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Moi-même

Voici la réponse de YouTube :

Nous avons bien reçu votre notification de contestation et l'avons transmise à la personne qui a demandé le retrait de votre vidéo.
Sans réponse de sa part, votre contenu sera réactivé dans un délai compris entre 10 et 14 jours à compter d'aujourd'hui. Sachez qu'envoyer une notification de contestation supplémentaire pour cette URL ne permettra pas d'accélérer la procédure de rétablissement de votre vidéo.

L'équipe YouTube

Et 10 à 14 jours plus tard, en effet :

In accordance with the Digital Millennium Copyright Act, we've completed processing your counter-notification regarding these video(s)
[...]
This content has been restored unless you have deleted the video(s). Your account will not be penalized.

The YouTube Legal Support Team

Voilà, normalement, CDZA est de nouveau complet sur YouTube !!

CDZA de retour sur YouTube... jusqu'à la prochaine fois ?

Est-ce que ça veut dire que j'ai gagné une grande bataille juridique, et que mon argumentaire était imperméable aux attaques des avocats de Toei ? Euh... Non, ça m'étonnerait ^_^

Au vu du premier message, je pense plutôt que les gars de Toei ne lisent pas leurs mails, ou qu'ils ne répondent tout simplement pas aux contestations des centaines de vidéos que leurs bots dénichent. Ce qui implique que mes vidéos pourront sans doute être re-annulées, puis re-mises en ligne, puis re-re-annulées, etc. ad vitam aeternam, comme c'était le cas pour LittleKuriboh et Yu-Gi-Oh! Abridged, pendant un moment.

Mais c'est déjà pas mal de savoir que des vidéos supprimées un peu injustement peuvent être remises en ligne, du moment que les propriétaires des œuvres ne suivent pas le processus de suppression jusqu'au bout (ou ne savent pas ouvrir leur boite mail) ! ;-D

Quoiqu'il en soit pour le futur, merci à tout les commenteurs (commentistes ?) au bagage juridique, qui m'ont expliqué le dessous de ce genre d'affaires entre plusieurs pays, et comment cela se fait techniquement, pas juste théoriquement !

Publié dans News

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